Une malencontreuse erreur nous a fait ins�rer deux jours de suite (ce mardi et lundi) le m�me texte de notre feuilleton sur l'affaire Sperone. Vous retrouverez la X�me et la XI�me partie de l'ouvrage sur l'affaire de Sperone ce mercredi, � 0 heure.
Les saisies
a) Site de SPERONE
Selon le proc�s-verbal du Chef de la Brigade criminelle confirm� par la d�position du Commissaire BAYON, d�s l'arriv�e d'effectifs de la Police Judiciaire sur les lieux de l'arrestation, les quatre personnes arr�t�es avaient �t� remises, chacune avec le mat�riel trouv� en sa possession, � des policiers du S.R.P.J., qui avaient proc�d� � leur fouille et � la saisie de leur mat�riel.
- St�phane VERGELLATI
Par proc�s-verbal �tabli d�s 22 heures 15, et sign� par VERGELLATI, un officier de Police Judiciaire constatait qu'un policier du R.A.I.D. mettait � sa disposition un individu qui d�clarait se nommer VERGELLATI, et un fusil Franchi SPAS 12 trouv� en sa possession, qui, avec ses munitions ainsi qu'un sac � dos et son contenu que portait VERGELLATI, �taient imm�diatement saisis et plac�s sous scell�s dont il �tait indiqu� qu'ils seraient ult�rieurement num�rot�s par proc�s-verbal r�capitulatif.
- Michel HENRY
Il �tait remis avec ses effets par le chef de la Brigade criminelle � un officier de Police Judiciaire, et � 22 heures, un autre officier de Police Judiciaire constatait que des policiers du R.A.I.D. le mettaient � sa disposition avec son sac � dos, et proc�dait � sa fouille et � la saisie et mise sous scell�s � num�roter ult�rieurement de ses affaires, aux termes d'un proc�s-verbal qu'HENRY refusait de signer.
Par proc�s-verbal du 30 mars, il �tait pr�cis� que la grenade noire quadrill�e, d�couverte dans le sac � dos de Michel HENRY �tait vid�e de sa substance explosive (celle-ci �tant d�truite), puis saisie et plac�e sous scell�.
- Baptiste Antoine CANONICI
� 21 heures 35 le chef de la Brigade criminelle chargeait un officier de Police Judiciaire de le prendre en compte avec ses affaires. � 22 heures, un autre officier de Police Judiciaire constatait que les policiers du R.A.I.D. lui remettaient l'individu qui s'av�rait par la suite �tre CANONICI, et � 22 heures 30, par proc�s-verbaux que celui-ci refusait de signer, proc�dait en sa pr�sence � la fouille de son sac et � la saisie et mise sous scell�s � num�roter ult�rieurement de ce qu'il contenait.
Il r�sultait de proc�s-verbaux �tablis le 28 mars � 4 heures 30 et 4 heures 40 et que CANONICI refusait de signer, qu'il �tait proc�d� par un officier de Police Judiciaire � sa fouille � corps et � la saisie des objets qu'il avait dans ses poches.
- St�phane GALLO
Il �tait confi� par le chef de la Brigade criminelle � un officier de Police Judiciaire, qui par proc�s-verbal du 27 mars, sans indication d'heure, constatait la remise par un policier du R.A.I.D. de l'individu qui allait �tre identifi� comme GALLO, ainsi que d'un pistolet Glock, puis saisissait et pla�ait sous scell�s � num�roter ult�rieurement, le pistolet automatique Glock, et des objets dont il indiquait que l'individu les portait au moment de son interpellation.
La pr�sence de St�phane GALLO pendant cette saisie n'�tait cependant pas mentionn�e et le proc�s-verbal ne comportait ni sa signature, ni mention de son refus de signer.
Par proc�s-verbaux du 28 mars, sans indication d'heure et hors la pr�sence de GALLO, un officier de Police Judiciaire saisissait et pla�ait sous scell�s, un blouson et des chaussures dont il indiquait qu'ils �taient port�s par l'int�ress� lors de son arrestation.
Le 28 mars � 18 heures 45, il �tait act� dans un proc�s-verbal, que GALLO refusait de signer la phrase "Je constate que vous me pr�sentez un lot de scell�s compos�s d'objets dont vous me dites qu'ils ont �t� trouv�s sur ma personne lors de mon arrestation. Sur ce sujet non plus j'ai rien � d�clarer".
Par proc�s-verbal du 29 mars 1994, un officier de Police Judiciaire indiquait avoir remis � M. LEMEE, artificier, les grenades saisies dans le sac de GALLO et plac�es sous scell�s non num�rot�s en vue de destruction et leurs bouchons allumeurs en vue de neutralisation, apr�s photographies (celles-ci ne figurant pas au dossier).
Par proc�s-verbal du 30 mars 1994 � 10 heures, un autre officier de Police Judiciaire visant la d�couverte de cinq grenades offensives, objet d'un scell� non num�rot� et leurs cinq bouchons allumeurs, objet d'un scell� non num�rot�, relatait les avoir remises � M. LERT, d�mineur, en vue de destruction et constatait la remise par celui-ci de deux des cinq bouchons allumeurs neutralis�s, qu'il saisissait et pla�ait sous scell�s non num�rot�s.
Il apparaissait donc que l'ensemble des objets d�tenus par les quatre hommes avait �t� saisi et mis sous scell�s dans un bref d�lai apr�s leur arrestation, et qu'� l'exception de GALLO, cette op�ration s'�tait effectu�e en leur pr�sence. Concernant ce dernier il semble cependant que des scell�s lui aient �t� pr�sent�s par la suite mais sans qu'il soit possible de savoir lesquels, faute d'indication � cet �gard.
Il appara�t par ailleurs certain qu'il ne d�tenait en fait que cinq grenades et que les indications de l'un ou l'autre des Officiers de Police Judiciaire sont inexactes.
Sur r�quisition de l'Inspecteur ROGHI en date du 28 mars 1994 visant un pistolet-mitrailleur Micro UZI n� 92 13 29, un P.A. Glock 21 de calibre 45 n� XS 472, un P.A. Auto Ordonnance de calibre 45 n� FG 73106, un P.A. de marque Beretta calibre 9mm au num�ro lim� et un fusil Franchi, toutes armes saisies en possession de l'un ou l'autre des quatre hommes, l'Inspecteur GIAVERI proc�dait � l'examen des scell�s B8 � B15, B31, B48, B55, B56, B68 � B72, num�rotation attribu�e en fait par proc�s-verbal du 30 mars seulement, et apr�s bris, examinait les armes susvis�es, ainsi d'ailleurs que quatre chargeurs et un pistolet-mitrailleur Micro UZI n� 92 13 04, celui qui serait imput� � GALLO, non vis�s par la r�quisition.
Conclusion relative aux inculp�s
Le cafouillage relatif � St�phane GALLO est tellement mineur qu�il n�aurait m�me pas d� �tre pris en compte. Le purisme de la justice antiterroriste est d�autant plus surprenant qu�en bien d�autres occasions (nous pensons notamment � la d�couverte d�explosifs chez Marcel LORENZONI) on ne prenait pas de si grandes pr�cautions.
Selon la juge d�instruction, les dix personnes arr�t�es par les gendarmes faisaient l'objet d'une fouille � corps d�s leur prise en compte par les Officiers de Police Judiciaire, et saisie �tait effectu�e, en la pr�sence de chaque personne concern�e, des objets trouv�s sur chacun pr�sentant un int�r�t pour l'enqu�te.
L�inventaire, la saisie et la mise sous scell�s des armes et du mat�riel retir� � chacun d'eux, et remis dans les v�hicules, ou contenus par ces derniers �taient effectu�s, apr�s inventaire par le gendarme BONAFE, par le chef de l�antenne de Police Judiciaire de BASTIA. Cela se passait le 27 mars � partir de 23 heures, dans les locaux de la Compagnie de gendarmerie de PORTO VECCHIO, en pr�sence du Mar�chal des Logis Chef BONNEFON, absent lors des arrestations et qui d'ailleurs n'�tait pas sollicit� pour signer le proc�s-verbal.
� La localisation de la majorit� de ces objets au moment des arrestations ne pouvait �tre effectu�e en raison des circonstances de l'arrestation. Des divergences apparaissaient d'ailleurs d'une part entre le proc�s-verbal d'inventaire du Gendarme BONAFE, qui par exemple situait le radiot�l�phone Nokia dans la R.19, et le proc�s-verbal de saisie, qui le localisait dans la Renault Express et d'autre part entre le proc�s-verbal de saisie et le r�capitulatif des scell�s, des objets non saisis figurant au nombre des scell�s � �crit Laurence LE VERT.
Le magistrat note : � Ces scell�s constitu�s en leur absence n'�taient pr�sent�s � aucun des gard�s � vue pour recueil de leurs observations ce qui pouvait entacher de nullit� la proc�dure.
La grenade �tait neutralis�e le 30 mars par M. LERT et M. LEMEE et les explosifs et d�tonateurs d�truits apr�s pr�l�vement d'�chantillons saisis et plac�s sous scell�s.
Quant aux seize armes, elles �taient soumises par r�quisition du 28 mars � l'examen technique de l'Inspecteur GIAVERI, qui le 29 mars reconstituait les scell�s dans une num�rotation d'origine qui ne leur �tait en fait attribu�e que par proc�s-verbal du 30 mars. �
N�anmoins, la Chambre d'Accusation par arr�t du 12 juillet 1994 rejetait les requ�tes en annulation, soulignant que l'attribution des objets saisis aux diff�rents protagonistes pourrait faire l'objet d'une discussion contradictoire. Mais insiste Laurence LE VERT la chambre ne s�est pas exprim� � sur le moyen d�velopp� du d�faut de pr�sentation des scell�s telle que prescrite par l'article 54 du Code de Proc�dure P�nale. �
Du coup, le 13 juillet 1994, les treize requ�rants forment un pourvoi dont l'examen est renvoy� apr�s jugement au fond par ordonnance du 15 septembre 1994, la requ�te en demande d'examen urgent n'ayant pas �t� faite par leurs avocats.
Les investigations
L'instruction allait s'attacher � essayer de caract�riser la participation exacte de chacun des mis en examen aux infractions qui leur sont reproch�es et de cerner les circonstances exactes de la commission de celles-ci
- en effectuant toutes recherches et investigations polici�res et techniques sur le mat�riel,
- en proc�dant � des v�rifications sur les lieux des faits,
- en entendant l'ensemble des policiers du R.A.I.D. et les gendarmes ayant proc�d� aux arrestations :
- en pr�sentant l'ensemble des scell�s aux mis en examen et en les interrogeant sur l'int�gralit� des faits, tels que la proc�dure permettait de les reconstituer,
- en recherchant si d'autres personnes avaient pu participer � la pr�paration de l'op�ration visant le site de SPERONE,
- en v�rifiant enfin la pertinence des mobiles all�gu�s par l'ex-F.L.N.C. Historique � travers notamment le communiqu� de revendication pour justifier l'action.
Les investigations concernant les v�hicules et le mat�riel
- Le bateau
La poursuite des v�rifications sur les circonstances du vol du Cabine cruiser TOM HE GEO de M. Jean Claude MORINA ne permettait pas de les �claircir. M. MORINA confirmait qu'il �tait arriv� en Corse le 28 mars dans l'apr�s-midi pour venir chercher son bateau rest� dans le port de PROPRIANO et qu'il devait convoyer avec le Capitaine du port de plaisance, Antoine Jean G�, jusqu'� CAL VI, celui-ci devant ensuite continuer jusqu'� NICE avec l'aide du responsable d'une soci�t� de maintenance ni�oise. M. MORINA indiquait qu'il avait pr�vu ce convoyage d�but mars, mais que M. GIANNETTI l'en avait dissuad� en raison du temps plus al�atoire t�t en saison.
Par ailleurs, il r�sultait d'un proc�s-verbal de renseignements judiciaires que l'Adjudant GLEMAIN et les gendarmes HENRI et GOGEON de la Gendarmerie Maritime qui naviguaient sur le ZODIAC de la gendarmerie, avaient vu le 25 mars au matin � 9 heures 30 le Cabine cruiser sortir du port de plaisance en direction du port de commerce avec G� � bord.
Celui-ci avait fait l'objet d'une d�nonciation manuscrite anonyme post�e � PROPRIANO le 18 avril 1994 � l'intention du Commissariat de Police d'AJACCIO, mentionnant : "C�est Antoine Jean G� qui a donn� la vedette pour SPERONE. Il l'avait en gardiennage", d�nonciation transmise le jour de la r�ception au S.R.P.J. et le 3 mai au magistrat instructeur.
Entendu comme t�moin Antoine G� affirmait avoir fait proc�der les 24 et 25 mars � des r�parations et entretiens du "Tom He Geo" et avoir remis du fuel dans ses r�servoirs en vue du d�part pour NICE.
Il l'avait laiss� le 25 mars vers 17 heures 30, arrim� devant la Capilainerie du port o� il n'�tait pas venu les 26 et 27 mars. Il pr�cisait qu'en raison du manque de fuel au port de commerce, il s'�tait born� � remettre, � l'aide d'un jerrican, 120 litres achet�s dans une station-service.
Malheureusement, ni la gendarmerie ni les policiers n�avaient jug� bon de proc�der � des v�rifications imm�diates. Celles-ci n��taient intervenues qu�au mois de mai soit une quarantaine de jours apr�s les arrestations. Elles ne permettaient donc pas d'infirmer les d�clarations de G�, quels que soient les soup�ons engendr�s par le vol en face de sa capitainerie de ce bateau qui lui �tait confi�.
Le fait qu�il ait dissuad� son propri�taire de venir le r�cup�rer plus t�t, et qu'il venait de le remettre en �tat de naviguer, ne faisait qu�attiser les soup�ons des enqu�teurs. Mais pour une raison inexplicable et impardonnable, le minimum d�enqu�te sur ce point pr�cis n�avait pas �t� accompli en temps et heure.
Il apparaissait par ailleurs que le passage du Tom He Geo avait �t� consign� par No�l DUSCH, de quart au S�maphore de PERTUSATO, le 27 mars � 17 heures. Celui-ci indiquait l'avoir vu passer en direction de la pointe Saint Antoine, puis par le travers de la CALA SCIUMARA. Il avait aper�u sur le pont du bateau, un homme v�tu d'un d�bardeur genre "jean" et en contrebas la t�te d'un autre homme.
- Les v�hicules
Les auditions des propri�taires des v�hicules automobiles ou utilitaires vol�s (R19 et Renault Express, Fourgon et Renault Clio) n'apportaient pas davantage que les constatations d'�l�ments permettant d'identifier les auteurs de ces vols, et les circonstances dans lesquelles ces v�hicules avaient �t� mis � disposition de ceux qui les ont utilis�s.
De nouvelles constatations techniques, relatives au v�hicule Renault retrouv� incendi� en bordure de la plage de CANETTO �taient effectu�es le 26 avril. Elles permettaient de retrouver son num�ro de s�rie et de l'identifier non pas comme une Renault 19 mais comme une Renault 21, propri�t� de la Soci�t� Europcar de LUCCIANA a�roport de PORETTA, et signal�e vol�e par son locataire, Michel ALESSANDRINI, le 19 novembre 1993 � BORGO.
Comme les autres, ce v�hicule paraissait avoir �t� d�rob� un certain temps avant les faits. Les enqu�teurs penseront que les militants du FLNC d�robaient ou faisaient d�rober un certain nombre de v�hicules qui �taient ensuite remis�s dans des casses voire dans le maquis. Ces v�hicules servaient ensuite indiff�remment � des hold-up ou � des plasticages. Deux ou trois fili�res de v�hicules vol�s existaient en Corse dont une � Bastia qui sera d�mantel�e � la fin des ann�es 90 et une autre dans l�extr�me-sud � laquelle participaient des hommes mis en cause dans l�assassinat de Fran�ois SANTONI.
- Le radio t�l�phone mobile
Les investigations men�es pour identifier le propri�taire du radio t�l�phone Nokia, permettaient d'�tablir qu'il �tait propri�t� de la Soci�t� de convoyage de fonds "Bastia S�curit�" domicili�e � BASTIA, rue Luce de Casabianca et cache-sexe du FLNC Canal Historique. Il avait �t� achet� par son g�rant, Yvan ROSSI, en m�me temps qu'un second poste destin� � l'antenne ajaccienne de la soci�t�. Ce poste qui lui �tait destin�, avait, selon Yvan ROSSI, �t� rapidement rel�gu� dans un tiroir de la soci�t�, o� l'empruntaient, ponctuellement, ceux des convoyeurs de fonds qui en avaient besoin. Yvan ROSSI ne s'�tait pas aper�u de sa disparition. Cette affirmation ne tenait gu�re la route lorsqu�on sait que la batterie d�un t�l�phone doit �tre recharg�e tous les quatre jours et que les communications, � l��poque des faits, �taient co�teuses.
Le poste n'avait pas �mis d'appel le jour des faits.
Yvan ROSSI pr�cisait que trois des mis en examen avaient �t� employ�s par sa soci�t� qu'ils avaient quitt�e volontairement. Michel HENRY y avait travaill� du 28 d�cembre 1993 au 13 janvier 1994, Pierre LORENZI du 06 d�cembre 1988 au 01 janvier 1990 et Georges PREZIOSI du 1 ao�t 1991 au 31 mai 1993. Le fait que les mis en examen aient interrompu leur fonction au sein de la soci�t� en question n�impliquait pas qu�ils aient rompu tous liens. Il semble en effet qu�il ait �t� courant que des employ�s soient licenci�s pour des raisons financi�res afin de toucher les ASSEDIC mais continuent de � donner des coups de mains �.
Les auditions des gendarmes ayant proc�d� aux arrestations (notamment celle du gendarme qui avait assur� la conduite de la R19 du lieu d'arrestation aux locaux de la Compagnie de PORTO VECCHIO, permettaient d'�tablir que contrairement aux indications port�es au proc�s-verbal de saisie, ce t�l�phone Nokia �tait install� dans la R 19 et non pas dans la Renault Express.
Elles r�v�laient �galement que dans ce v�hicule, se trouvaient PREZIOSI et LORENZI, tous deux ex-employ�s de la soci�t� Bastia S�curit� et susceptibles d'avoir "emprunt�" ce poste, sans que cela ait pu �tre formellement �tabli � l'encontre de l'un ou l'autre.
Quant aux talkies-walkies de marque Motorola, d�tenus par Michel HENRY, ils dataient de 5 ans ou plus et il n'�tait pas possible de retrouver trace de leur achat.
Il en �tait de m�me de l'�metteur r�cepteur ICOM du scell� B43, export� par le fabricant japonais vers les �tats-Unis.
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L�affaire de Sperone (IX)
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