Le 31 mars � 3 heures, la proc�dure de flagrance �tait cl�tur�e et il �tait mis fin � l'ensemble des gardes � vue, � l'exception de celle de St�phane VERGELLATI qui n'avait pu �tre lev�e qu�� 11 heures 15. Une information judiciaire �tait alors ouverte � l'encontre de tous, des chefs de tentatives et destructions de biens mobiliers et immobiliers appartenant � autrui par l'effet d'une substance explosive commise en bande organis�e, d�tention, transport et port ill�gitime de substances explosives, transport d'armes et de munitions de 1�re et 4�me cat�gories par plusieurs personnes, association de malfaiteurs, tentatives d'homicides volontaires sur personnes d�positaires de l'autorit� publique dans l'exercice ou � l'occasion de leurs fonctions, maintien et reconstitution de ligue dissoute, enl�vement de personne en bande organis�e pour faciliter la commission d'un ou plusieurs crimes et d�lits, vols et recels, en relation � titre principal ou connexe avec une entreprise individuelle ou collective ayant pour but de troubler gravement l'ordre public par l'intimidation ou la terreur, avec r�quisitions de mandats de d�p�t et en ce qui concerne St�phane VERGELLATI de mandat d'amener puisqu�il se trouvait en salle d�op�rations.
C��tait la premi�re fois qu�une telle prise �tait op�r�e en Corse.
Contrairement � ce qu�allait �crire le Ribombu, l�attitude des inculp�s avait �t� assez chaotique.
Lors de leur premi�re comparution, Dominique MATTEACCIOLI et Jean VENTURINI avaient refus� de s'exprimer.
Pierre GUERRINI, Pierre LORENZI, Baptiste Antoine CANONICI, Andr� ALBERTINI, Jean-Pierre LUCIANI, St�phane GALLO et Michel HENRY se bornaient � d�clarer leur appartenance � l'ex-F.L.N.C.
Jean Baptiste ISTRIA l'affirmait �galement. Il ajoutait cependant qu'il �tait inform� sans en conna�tre les tenants et aboutissants, du fait qu'un journaliste serait pr�sent sur les lieux.
Le journaliste J�r�me FERRACCI ne voyait rien � ajouter aux explications fournies par lui au cours de sa garde � vue, � l'appui desquels ISTRIA s'�tait manifest�.
PREZIOSI enfin indiquait que les cl�s trouv�es sur lui �taient celles de son v�hicule qu'il avait laiss� sur le parking d'une r�sidence, dont il ignorait le nom, � QUERCIOLO et qu'il souhaitait que ses parents puissent aller le chercher.
Quant � St�phane VERGELLATI mis en examen le 05 avril, il refusait de s'expliquer.
La justice avait donc � faire � de v�ritables militants r�agissant en tant que tel. Il est vrai que la garde � vue avait �t� relativement folklorique avec notamment la visite autoris�e de Fran�ois SANTONI � ses hommes. Nous y reviendrons plus tard.
1 - La proc�dure et ses faiblesses selon la d�fense et selon l�instruction
Les faiblesses de l�instruction, ni�es comme on le verra par la Police judiciaire et la gendarmerie, seront mises en exergue par la justice antiterroriste et son pendant policier, la Division nationale antiterroriste du commissaire Marion. Il faut se rappeler que la police antiterroriste n�avait pas �t� tenue au courant de l�op�ration ce qui pourrait expliquer un certain ressentiment. Mais il semble aussi que ces erreurs et faiblesses aient �t� fortement exag�r�es pour servir un dessein politique que nous examinerons plus loin. La confusion dans laquelle se sont op�r�es les arrestations ont permis un certain nombre de confusion sur lesquelles les avocats des militants nationalistes dont Marie-H�l�ne MATTEI, compagne de Fran�ois SANTONI, Jean-Guy TALAMONI, responsable de Corsica Nazione et de la Cuncolta, Vincent STAGNARA, militant nationaliste de la premi�re heure, vont largement profiter.
Lors du d�bat contradictoire relatif au placement en d�tention de Michel HENRY, les avocats de ce dernier d�posaient � 21 heures 52 le 31 mars des conclusions aux fins de demander la mise en libert� de leur client en r�tention arbitraire selon eux depuis 21 heures 25, heure d'expiration du d�lai l�gal de garde � vue. C�est le d�but d�une bataille juridique tout � fait l�gitime d�ailleurs qui permettra au Parquet (ce qui est plus stup�fiant) de lib�rer les hommes de SPERONE les uns apr�s les autres.
� 23 heures, ils d�posaient de nouvelles conclusions en raison de la non-mention dans l'ordonnance de placement en d�tention, comme ils le demandaient, de l'heure de pr�sentation de Miche ! HENRY.
Par ailleurs, les 6, 7 et 10 juin 1994, St�phane GALLO, St�phane VERGELLATI, Miche ! HENRY, Baptiste Antoine CANONICI, Jean-Pierre LUCIANI, Dominique MATTEACCIOLI, Christian LANFRANCHI, Andr� ALBERTINI, Pierre GUERRINI, Jean VENTURINI, Pierre LORENZI, Georges PREZIOSI et Jean Baptiste ISTRIA saisissaient la Chambre d'Accusation de quatre demandes d'annulation de la proc�dure, les deux premi�res form�es par les deux premiers cit�s, la troisi�me par les deux suivants et la quatri�me par les neuf derniers.
St�phane GALLO faisait valoir :
- qu'� la cote D9, son arrestation et celles des trois autres personnes �taient relat�es par un Inspecteur du R.A.I.D., qui se bornait � d�crire l'armement de chacun sans pr�ciser les mesures d'identification et de conservation prises pour ces armes et objets, remis sans avoir �t� saisis et plac�s sous scell�s m�me provisoires, avec les quatre personnes interpell�es, aux Inspecteurs de la Police Judiciaire,
- qu'� la cote D40, il �tait indiqu� qu'il avait �t� pris en compte � une heure non pr�cis�e le 27 mars 1994, ainsi que l'armement suppos� �tre le sien selon les dires du R.A.I.D., et que figurait ensuite la liste des armes et objets plac�s sous scell�s non num�rot�s, sans lui �tre pr�alablement repr�sent�s, par un proc�s-verbal qu'on ne lui demandait pas de signer,
- que cette liste figurait � nouveau � la cote D377 feuillets 4 et 5, � la rubrique inventaire et num�rotation des scell�s de la chemise B, sous les num�ros B55 � B81 inclus,
- qu'un proc�s-verbal cot� Dl 8/2 �tait relatif � l'examen technique d'armes et de munitions sur r�quisition de M. ROGHI, Inspecteur Divisionnaire, en date du 28 mars 1994, examen technique portant sur les scell�s B55 � B72 inclus attribu�s � St�phane GALLO,
- que les scell�s n'ayant pas �t� repr�sent�s � St�phane GALLO, cet examen technique �tait entach� de nullit�, qu'aucun des objets et armes saisis ne saurait lui �tre oppos�, faute de lui avoir �t� pr�sent�s et que tous les proc�s-verbaux cot�s D9, D14, D17, D l8, D26, D40, D47, D48, D50, D57, D63, D359, D360/2, D 361, D362, D364, D366 � D368, D377, 4�me et 5�me feuillets du scell� B55 au scell� B81 et D378 devaient �tre annul�s.
St�phane VERGELLATI, pour sa part, faisait valoir :
- que si la Police Judiciaire lui avait pr�sent� des objets trouv�s en sa possession, aucun autre scell� ne lui avait �t� pr�sent� et ne lui �tait donc opposable,
- que de m�me les examens techniques de l'Identit� Judiciaire ne pouvaient lui �tre oppos�s,
- que les scell�s n'avaient d'ailleurs jamais �t� constitu�s en forme d�finitive et num�rot�s
- qu�en cons�quence toutes les cotes relatives � ces manques devaient donc annul�es .
Michel HENRY et Baptiste Antoine CANONICI faisaient valoir :
les m�mes arguments sur la non-conservation des scell�s dans des conditions permettant de les attribuer de mani�re certaine, sur le fait que seuls ceux d�crits comme trouv�s en leur possession leur avaient �t� pr�sent�s, et leur �taient opposables, et sur la non-opposabilit� des examens techniques pour violation des articles 54 et 56 du Code de Proc�dure P�nale, et ils demandaient l'annulation des cotes relatives � ces manques.
Les neuf autres mis en examen dans une requ�te unique faisaient de leur c�t� valoir :
- qu'� la cote D117 il �tait indiqu� qu'apr�s leur interpellation, ils avaient �t� conduits dans des v�hicules de gendarmerie, tandis que les armes dont ils �taient porteurs avaient �t� remises dans les v�hicules � l'int�rieur desquels ils se trouvaient au moment de leur interpellation, l'ensemble des v�hicules ayant �t� amen�s � la Brigade de PORTO VECCHIO et mis � la disposition du S.R.P.J.,
- que lors de leur prise en compte par la Police Judiciaire, seules leurs fouilles � corps et la saisie des v�tements et objets qu'ils portaient avaient �t� effectu�es,
- que d�s lors les autres objets saisis ne sauraient leur �tre oppos�s, leur inventaire, leur saisie et leur examen technique ayant �t� effectu�s en violation des dispositions du Code de Proc�dure P�nale,- et que devaient donc �tre annul�es les cotes relatives � ces manques.
C�est au nom de toutes ces erreurs inexplicables, au moins dans la mani�re dont elles ont �t� prises en consid�ration par la justice, que la grande d�bandade va commencer. Nous avons tout lieu de penser que l�examen minutieux de ces erreurs a �t� pr�par� lors de r�unions entre les avocats de la d�fense et des interm�diaires appartenant au minist�re de la Justice.
Les gardes � vue
L�examen des proc�s-verbaux relatifs � la garde � vue de Michel HENRY montrait, que par proc�s-verbal du 27 mars � 22 heures, un officier de Police Judiciaire apr�s avoir constat� que le R.A.I.D. lui remettait un individu, qu'il identifiait comme Michel HENRY, notifiait verbalement � celui-ci, � d�faut de son placement en garde � vue, ses droits conform�ment aux articles 63-1 � 63-4 du Code de Proc�dure P�nale.
Il proc�dait ensuite, sur le site de SPERONE, � sa fouille et � la saisie des objets qu'il d�tenait.
La notification de son placement en garde � vue commen�ait le 27 mars � 21 heures 25. La lecture de ses droits lui �tait faite par proc�s-verbal distinct au si�ge du S.R.P.J., le 28 mars � 3 heures 50.
Cette garde � vue �tait prolong�e par d�cision du Procureur de la R�publique pour une dur�e de 24 heures, le 28 mars � 20 heures 45. Cette d�cision lui �tait notifi�e � la m�me heure.
Elle �tait prolong�e le 29 mars � 21 heures 15 pour une dur�e de 48 heures, apr�s entretien pr�alable, par M. TOURNAIRE, juge d�l�gu� � AJACCIO.
N�anmoins cette autorisation donn�e � 21 heures 15, lui �tait notifi�e � 21 heures, un quart d�heure plus t�t, alors qu'elle n'avait pas encore �t� accord�e par le magistrat. Une mention �tait donc annex�e au proc�s-verbal indiquant que cette autorisation n�avait pas encore d�livr�e. La lev�e de la garde � vue de Michel HENRY lui �tait notifi�e � 3 heures, le 31 mars, et donc 18 heures 25 avant le d�lai l�gal de son expiration.
Concernant les autres mis en examen, il apparaissait qu'aucun d'eux n'avait �t� retenu en garde � vue au-del� du d�lai l�gal. M�me si pour la plupart d'entre eux, le placement en garde � vue et leurs droits leur ayant �t� tr�s tardivement notifi�s. Mais l'heure prise en compte pour le d�part de cette mesure �tait bien celle de leur arrestation. Une telle latitude entre le moment r�el de la garde-�-vue et sa notification est accept�e par le code de proc�dure p�nale. Il est important de le pr�ciser car on a d�j� vu des truands notoires lib�r�s pour des entorses � ces sacro-saintes r�gles alourdies par les lois Guigou.
St�phane VERGELLATI, apr�s �tablissement sur le site de SPERONE le 27 mars � 22 heures 15 d'un proc�s-verbal de fouille et de saisie de ses effets, recevait le 28 mars � 4 heures la notification �crite de son placement en garde � vue et de ses droits � AJACCIO.
Sa garde � vue �tait r�guli�rement prolong�e le 28 mars avec notification � 21 heures, puis le 29 mars � 20 heures 40 avec notification � 21 heures 10.
St�phane GALLO, apr�s �tablissement �galement sur le site de SPERONE le 27 mars de deux proc�s-verbaux de fouille et de saisie de ses effets, se voyait notifier son placement en garde � vue et ses droits � 4 heures le 28 mars � AJACCIO.
Sa garde � vue �tait r�guli�rement prolong�e le 28 mars � 21 heures avec notification � la m�me heure, puis le 29 mars � 21 heures 15 par M. TOURNAIRE, avec une notification elle aussi anticip�e puisqu'intervenue � 21 heures avec mention d'annexion d'une autorisation d�livr�e � 21 heures 15 seulement.
Pour les dix mis en examen arr�t�s par la gendarmerie dont la garde-�-vue prenait effet � 22 heures 45 seulement :
- Pierre LORENZI se voyait notifier � la Compagnie de PORTO VECCHIO son placement en garde � vue et ses droits � O heures 05 le 28 mars. Les prolongations intervenaient r�guli�rement le 28 mars avec notification � 22 heures 15 et le 29 mars � 21 heures 46 avec notification � 22 heures 30.
- Jean-Pierre LUCIANI apr�s �tablissement � la Compagnie de PORTO VECCHIO de deux proc�s-verbaux de fouille et saisie de son Holster � 0 heure 20 et 0 heure 30 le 28 mars, se voyait notifier son placement en garde � vue et ses droits par proc�s-verbal sur place � 0 heure 40. Cette mesure �tait r�guli�rement prolong�e le 28 mars � 21 heures avec notification � 21 heures 30 puis le 29 mars � 20 heures 45 avec notification � 21 heures.
- Dominique MATTEACCIOLI, apr�s �tablissement d'un proc�s-verbal de fouille � corps � la Compagnie de PORTO-VECCHIO � 0 heure 20 le 28 mars, se voyait notifier par proc�s-verbal son placement en garde � vue et ses droits � 4 heures 15 � AJACCIO. Cette mesure �tait r�guli�rement prolong�e le 28 mars avec notification � 21 heures puis le 29 mars � 21 heures 20 avec notification � 21 heures 30.
- Georges PREZIOSI, apr�s �tablissement � la Compagnie de PORTO-VECCHIO d'un proc�s-verbal de fouille � corps et de saisie de ses effets le 28 mars � 0 heure 05, se voyait notifier sur place son placement en garde � vue et ses droits � 0 heure 40. Cette mesure �tait r�guli�rement prolong�e le 28 mars avec notification � 21 heures 30, puis le 29 mars � 21 heures 30 avec notification � 22 heures.
- Jean VENTURINI, apr�s �tablissement � la Compagnie de PORTO VECCHIO d'un proc�s-verbal de fouille � corps avec saisie de ses effets � 0 heure 40 le 28 mars, se voyait notifier son placement en garde � vue et ses droits � AJACCIO � 04 heures 30. Cette mesure �tait r�guli�rement prolong�e le 28 mars � 21 heures 05 avec notification � 21 heures 20, puis le 29 mars � 21 heures 16, mesure qui lui �tait notifi�e avec une importante anticipation d�s 20 heures 45, avant qu'il n'ait vu le magistrat, avec mention d'annexion d'une autorisation d�livr�e � 21 heures 16 seulement.
- J�r�me FERRACCI se voyait notifier � AJACCIO � 4 heures 30 par proc�s-verbal du 28 mars son placement en garde � vue, premier acte de proc�dure le concernant personnellement et ses droits. Cette mesure �tait r�guli�rement prolong�e le 28 mars � 21 heures 45 avec notification � 22 heures 30, puis le 29 mars � 20 heures 35 avec notification � 22 heures 30.
- Andr� ALBERTINI, se voyait notifier son placement en garde � vue et ses droits le 29 mars � 0 heure 15. Cette mesure �tait r�guli�rement prolong�e le 28 mars � 21 heures 35 avec notification � 22 heures 15, puis le 29 mars � 20 heures 55 avec notification � 22 heures 30.
- Pierre GUERRINI, apr�s �tablissement d'un proc�s-verbal de fouille et de saisie de ses effets le 28 mars � 1 heure � la Compagnie de PORTO VECCHIO, se voyait notifier son placement en garde � vue et ses droits � AJACCIO le 28 mars � 04 heures 30. Cette mesure �tait r�guli�rement prolong�e le 28 mars avec notification � 22 heures, puis le 29 mars � 21 heures avec notification imm�diate.
- Jean Baptiste ISTRIA se voyait notifier son placement en garde � vue et ses droits � la Compagnie de PORTO VECCHIO le 28 mars � 0 heure. Cette mesure �tait r�guli�rement prolong�e avec pr�sentation au magistrat � 21 heures 20 le 28 mars, prolongation notifi�e elle aussi avec une anticipation certaine puisque d�s 19 heures 15 avant qu'il n'ait vu le magistrat et qu'elle n'ait �t� accord�e. Elle �tait prolong�e � nouveau le 29 mars � 21 heures avec notification � 22 heures 30.
- Christian LANFRANCHI se voyait notifier son placement en garde � vue et ses droits � AJACCIO le 28 mars � 04 heures 55. Cette mesure �tait r�guli�rement prolong�e le 28 mars � 21 heures 55 avec notification � 22 heures, puis le 29 mars � 20 heures 50 avec notification � 22 heures.
Il apparaissait par ailleurs qu'apr�s leur notification tr�s tardive, les droits de l'ensemble des gard�s � vue avaient �t� respect�s, ceux-ci ayant b�n�fici� de quatre visites m�dicales au minimum et pour certains d'un plus grand nombre et m�me d'examens sp�cialis�s, des dispositions relatives � l'avis � famille dans les conditions d�finies par le Procureur de la R�publique, d'un entretien dans les d�lais l�gaux avec l'avocat de leur choix et de plateaux-repas chauds fournis sur r�quisitions par un restaurant ajaccien.
SUITE DEMAIN
les cotes D14, D17, D18, D26, D359, D360/2, D361, D362, D364, D366 � D368 inclus et D378 de la proc�dure
2 D9, D14, D17, D18, D26, D67, D85, D89 � D91, D109, D359, D360/2, D361, D362, D364, D366 � D368 inclus, D377 partiellement et D378.
3 D14, D17, D18, D26, D116 � D118, D124 � D126, D343, D345, D348, D350, D352 � D354, D360 � D362, D364, D366 � D368, D376 et D378 de la proc�dure.
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