Un rapport de l'Inspection g�n�rale des services judiciaires (IGSJ) sur les dysfonctionnements de la justice � Nice, d�conseille le maintien d'Eric de Montgolfier au poste de procureur de la R�publique de la ville.
Au terme de son rapport, l'IGSJ juge qu'il ne serait "pas propice" de maintenir M. de Montgolfier en raison notamment "de la forte responsabilit� devant �tre mise � sa charge dans la d�gradation de l'�tat de la juridiction".
Il en va de m�me pour le pr�sident du tribunal de grande instance (TGI) de la ville Herv� Expert, qui "ne semble plus en situation de pouvoir mettre en oeuvre le redressement requis" de la justice ni�oise, estime l'Inspection.
M�me chose pour Philippe Dorcet, juge d'instruction "tr�s pr�sent aux c�t�s du procureur de la R�publique et qui a contribu� avec une l�g�ret� certaine � la propagation des rumeurs et des soup�ons" r�pandus dans la ville, poursuit le rapport.
Le ministre de la Justice Dominique Perben avait annonc� mercredi l'imminence de la publication de ce texte.
Selon lui, le rapport "pour l'essentiel ne pose pas de questions � caract�re disciplinaire. Par contre, il pose des questions en termes d'organisation, de fonctionnement de la juridiction, de r�organisation du travail".
Ironie du sort, ce texte extr�mement dur � l'�gard d'Eric de Montgolfier avait �t� initi� en 2001 par la garde des Sceaux Marylise Lebranchu sur la base notamment de d�clarations du procureur lui-m�me, qui d�non�ait l'existence au sein du TGI de "r�seaux d'influence" notamment francs-ma�ons et de "brebis galeuses".
"Au vu des v�rifications qu'elle a effectu�es et qui ont �t� men�es aussi loin que permis (...) l'inspection g�n�rale constate une r�elle disproportion entre la suspicion exprim�e et les manquements susceptibles d'�tre finalement retenus", estime l'IGSJ.
"Les mises en cause porteuses des craintes les plus graves reposent soit sur des fondements contestables et en tout cas non �tablis, soit sur des interpr�tations h�tives ou des erreurs d'appr�ciation, voire m�me de simples ragots", poursuit le texte.
Les 140 pages du rapport int�gral
|
|