Le mur de s�curit� en Isra�l
May 30, 2003
Auteur: L'investigateur

Le mur de s�curit� qu�Isra�l construit pour isoler le futur �tat palestinien est n�cessaire pour les uns, indigne pour les autres. Voici pourquoi il a �t� construit.

Depuis septembre 2000, Isra�l a �t� soumis � une mont�e du terrorisme qui a co�t� la vie � plus de 700 Isra�liens et qui a mutil�, bless� et marqu� �motionnellement � vie des dizaines de milliers d'entre eux. Ces attentats, visant essentiellement des civils, se sont manifest�s sous la forme de bombes humaines, de voitures pi�g�es, de fusillades et d'attaques � la grenade men�es dans les centres commerciaux, les discoth�ques, les lignes d'autobus, les rues pi�tonnes et toutes les zones tr�s fr�quent�es au c�ur des villes isra�liennes. La plupart de ces attaques ont �t� initi�es depuis les zones de Cisjordanie qui ont �t� plac�es sous la juridiction de l'Autorit� palestinienne en 1995.

Alors que les Accords d'Oslo l'engageaient � emp�cher le terrorisme, � arr�ter les terroristes et � mettre fin � l'incitation � la haine contre les Isra�liens, l'Autorit� Palestinienne n'a pas pris ses responsabilit�s pour mettre fin � la violence. Parfois m�me, l'Autorit� Palestinienne a jou� double jeu soutenant activement certains groupes terroristes et finan�ant certaines op�rations, tandis que des responsables de l'Autorit� ont particip� � de nombreuses attaques, voire les ont men�es. De plus les mesures de protection men�es par Isra�l ont souvent �t� montr�es � l�ext�rieur comme des men�es agressives alors qu�il s�agissait de pr�venir d�autres attaques.

� la lumi�re de cette situation, le gouvernement d'Isra�l a cherch� par quels moyens il pouvait �viter que des terroristes ne s'infiltrent depuis la Cisjordanie jusque dans les villes isra�liennes. L'�dification d'un "Mur de s�curit�" est apparue comme une solution possible.

Une mesure d�fensive

Le mur de s�curit�, qui est en cours d'�dification entre la Cisjordanie et les centres de vie isra�liens, est un �l�ment central de la r�ponse apport�e par Isra�l � la vague de terrorisme palestinien. La d�cision prise par le gouvernement isra�lien le 23 juin 2002 stipule que le seul objectif de ce mur de s�curit� consiste � ramener la s�curit�. Il s'agit d'une mesure d�fensive visant � bloquer le passage de terroristes, d'armes et d'explosifs au sein de l'�tat d'Isra�l.

Le mur de d�fense, constitu� d'un terre-plein d'une cinquantaine de m�tres de large, s'�tendra de Beit She'an au nord d'Isra�l � Arad au Sud. En son centre intervient un dispositif de d�tection des intrusions fonctionnant avec des technologies de pointe qui a �t� con�u pour informer de toute travers�e : du c�t� ouest se trouve un chemin permettant de localiser les traces de boue et de l'autre une route bitum�e destin�e aux v�hicules. Les syst�mes d'observation assurent une surveillance suppl�mentaire, tandis que les effectifs militaires et policiers des fronti�res patrouillent le long du mur afin de contrer toute tentative d'introduction non autoris�e en Isra�l.

Un mur de s�curit� similaire existe d�j� � Gaza dans le cadre des Accords de Gaza-J�richo sign�s en 1994 par Isra�l et l'OLP. Lui aussi destin� � limiter les possibilit�s laiss�es aux terroristes de s'introduire en Isra�l, ce mur a prouv� � maintes reprises sa capacit� � remplir sa mission avec succ�s.

Les aspects l�gaux

Le mur de s�curit� constitue une mesure qui a �t� prise pour sauver des vies et non pour annexer des territoires. La Cour supr�me d'Isra�l a d�j� statu� sur le fait que, dans un contexte d'autod�fense, Isra�l �tait en droit d'employer divers moyens afin d'emp�cher et de dissuader des terroristes potentiels de mettre en �uvre leurs attaques. Le mur de s�curit� repr�sente l'un de ces moyens. Il n'a �t� d�cid� de l'�difier qu'apr�s que d'autres options ont �t� essay�es et ont �chou� � stopper le terrorisme palestinien, qui constitue une menace permanente pour la vie des citoyens isra�liens.

La Cour supr�me a d�j� trait� un certain nombre d'appels concernant le mur de s�curit� et a pr�cis� les endroits o� il devait �tre �difi� en respectant un �quilibre entre les int�r�ts de la propri�t� priv�e et ceux de la s�curit�.

Il est important de souligner que le mur de s�curit� n'annexe pas des territoires � l'�tat d'Isra�l. Il ne modifie ni le statut de ces territoires, ni leur propri�t�, ni le statut de leurs r�sidents. Le mur de s�curit� ne cherche en aucune fa�on � d�finir une future fronti�re.

Depuis que la violence �manant de la Palestine a commenc� � se manifester en septembre 2000, la r�gion vit un conflit arm�. Dans le cadre des lois humanitaires internationales, Isra�l dispose du droit de r�quisitionner des terres priv�es lorsque ces saisies r�pondent � un besoin de guerre imp�ratif (voir l'article 23 de la Convention de La Haye de 1907, qui �tablit les r�gles de base des Lois du combat arm�). Isra�l peut �galement saisir des propri�t�s, dans le respect des lois du combat arm�, lorsque la situation fait que l'objectif des militaires consiste � prot�ger la vie des citoyens de l'�tat d'Isra�l et des r�sidents palestiniens de la Cisjordanie.

Les aspects humanitaires

Conjointement � ses efforts visant � assurer la s�curit� de ses citoyens, Isra�l attache la plus grande importance aux int�r�ts des riverains palestiniens locaux. L'�tat a notamment fait des efforts consid�rables pour assurer l'approvisionnement en continu de l'aide humanitaire destin�e � la population palestinienne, aussi bien pendant qu'apr�s l'�dification du mur de s�curit�. C'est fort cet �tat d'esprit qu'Isra�l reconna�t la n�cessit� de trouver le meilleur �quilibre possible entre les int�r�ts humanitaires et les r�sidents locaux.

Bien que le trac� topographique du mur de s�curit� ait �t� essentiellement dict� par des besoins de s�curit�, les consid�rations humanitaires ont �galement jou� un r�le crucial. En d�cidant du trac�, Isra�l a essay� d'�viter d'inclure des villages palestiniens du c�t� ouest du mur de s�curit�. Aucune pr�f�rence particuli�re n'a conduit � utiliser des terres cisjordaniennes et, dans certaines zones, le mur de s�curit� a m�me �t� construit � l'int�rieur des fronti�res isra�liennes d'avant 1967. La mise � contribution de terres publiques a aussi constitu� une priorit� visant � �viter la r�quisition de terres priv�es.

Dans chaque cas, avant toute saisie de biens, les plus hautes autorit�s examinent la n�cessit� et la justification de l'op�ration avec la plus grande attention. Apr�s qu'un ordre de r�quisition a �t� �mis, les riverains concern�s disposent de sept jours pour soumettre d'�ventuelles objections aux autorit�s militaires ou civiles. Dans tous les cas, les objections sont prises en compte dans une proc�dure et examin�es attentivement en fonction de leur pertinence. Si elles sont rejet�es, un d�lai suppl�mentaire d'au moins sept jours avant que les travaux ne d�marrent permet de faire appel de la d�cision.

Au cours des derniers mois, des objections concernant le trac� du mur de s�curit� ont effectivement �t� d�pos�es. Dans un grand nombre de cas, apr�s le d�p�t d'appels aupr�s de la Haute cour de justice, les autorit�s et les plaignants ont trouv� des accords portant sur la modification du trac� et sont parvenus � une compr�hension mutuelle concernant d'autres difficult�s locales. Dans un cas, par exemple, un compromis qui a �t� trouv� par les diff�rentes parties a permis de pr�server un r�servoir d'eau utilis� par des fermiers dans une zone situ�e entre Zayta et Atil. Dans une autre affaire, un compromis d�taill� a �t� trouv� avec le Patriarche arm�nien quant � l'utilisation de terres appartenant � l'�glise dans le mur de s�curit� entourant J�rusalem.

Dans le domaine agricole, le mur de s�curit� a �t� �difi�, dans la mesure du possible, sur des terres inutilis�es, et tout a �t� mis en �uvre pour �viter de s�parer les propri�taires terriens de leurs biens. Lorsque la s�paration s'est r�v�l�e in�vitable, des barri�res sp�cialement con�ues pour l'agriculture ont �t� construites afin de permettre aux fermiers d'acc�der � leurs champs. D'autres mesures ont �galement �t� instaur�es, telles que la plantation de nouveaux arbres et l'attribution d'autorisations sp�ciales permettant aux fermiers et au personnel agricole de traverser la partie ouest du mur de s�curit�, dans le but de minimiser la g�ne caus�e � ces personnes dans leur vie quotidienne.

De plus, la Cour supr�me a ordonn� aux autorit�s isra�liennes charg�es de la s�curit� de proposer aux propri�taires terriens des solutions sp�cifiques et personnalis�es aux probl�mes apparaissant en marge de l'�dification du mur de s�curit�.

Il est �galement int�ressant de rappeler que, comme il n'est pas toujours possible d'�viter d'affecter les int�r�ts des riverains, les propri�taires des terres saisies se voient proposer des compensations g�n�reuses sp�cifi�es par la loi pour l'utilisation de leurs terres.

Conclusion

Les d�clarations palestiniennes selon lesquelles le mur de s�curit� a �t� �difi� dans le but d�lib�r� de limiter leurs droits sont totalement infond�es. Isra�l a fait tous les efforts possibles pour faire en sorte que le mur de s�curit� occasionne le moins de perturbations possible dans la vie quotidienne �tant donn� la situation de s�curit�.

Par ailleurs, ces d�clarations visant � reprocher � Isra�l, qui est la victime du terrorisme, d'avoir pris une mesure purement d�fensive, tout en niant la profonde menace contre la vie humaine que pose le terrorisme palestinien provenant de Cisjordanie. L'�dification d'un mur de s�curit� n'aurait pas �t� n�cessaire si une campagne de terrorisme dirig�e contre les hommes, les femmes et les enfants isra�liens n'avait pas �t� orchestr�e. Le d�sir �prouv� par Isra�l de prot�ger ces vies innocentes a constitu� la seule motivation dans sa d�cision d'�tablir le mur de s�curit�.

�2003 L'investigateur - tous droits r�serv�s